Mise à jour en 2019

Il est possible de consulter les archives de la Société historique au coût de 10$ par jour. Cela couvre les frais de consultation, le temps des employés qui vous aident dans votre recherche, ainsi que le droit photographier les archives sans restriction, sauf indication contraire.

Si vous pensez prendre plus de trois jours pour faire vos recherches, nous vous recommandons de devenir membre de la S.H.P.S. pendant 1 an : au coût de 30$, vous aurez droit de consulter nos archives à votre gré, sans frais supplémentaire. Si vous êtes un étudiant, cela ne vous en coûtera que 10$ !

Nous vous offrons également un abonnement à la revue, Le Saurelois, qui fait état de l’histoire locale (publiée 4 fois par année). Vous avez la possibilité de la recevoir par courriel, en copie papier, soit de la prendre directement à la Société, soit disponible par la poste (des frais supplémentaires de 10$ sont demandés). Le Saurelois est disponible en vente au coût de 4$ par numéro.

Membres

Membre régulier :30,00$
Membre étudiant *: 10,00$
Membre OBNL :30,00$
Membre corporatif :50,00$
Membre Municipalité
Moins de 1000 habitants :100,00$
De 1000 à 3000 habitants :200,00$
De 3000 à 5000 habitants :300,00$
Plus de 5000 habitants : 500,00$

*Carte étudiante valide exigée lors de l’adhésion

Frais de recherche

La Société historique Pierre-de-Saurel offre un service de recherche dans ses archives. Nous ne chargeons aucuns frais pour une demande de recherche de moins de 15 minutes effectuée par les employés. Dans le cas contraire, des frais de 30$ de l’heure seront demandés sur la base d’une estimation préalable. En résumé :

Résumé des archives disponibles pour un sujet donné :Gratuit
Recherche de moins de 15 minutes:Gratuit
Recherche de plus de 15 minutes :30,00$/h

Dans le cas de projet qui demanderait des recherches plus longues, une estimation sera proposée par la Société historique. Cette estimation repose sur le temps de travail des employés, des droits de diffusions de certaines archives, ainsi que de différents frais supplémentaires.

Autres tarifs

Les conférences, au nombre de 3 ou 4, sont offerts à l’automne et au printemps.

Membres :3,00$
Membres étudiants:3,00$
Non-membres :5,00 $
Étudiants non membre, à tous les niveaux (avec carte étudiante valide) 3,00$

Il est possible de faire des photocopies, numériser ou reproduire les archives offertes à la Société historique :

DescriptionFraisDétails
PhotocopieÀ partir de 0,25$/image en noir et blanc
À partir de 0,50$/image en couleur
Services de photocopies sur place
Numérisation7,00$/imageAucune impression sur place
Reproduction de photosFrais fournisseur + 30%Aucune reproduction sur place
Reproduction de cartes et plansFrais fournisseur + 30%Document couleur et document aux dimensions de plus de 11 X 14
Frais d’utilisation**
TypeFrais supplémentairesDétails
Usage personnelAucunSi vous prévoyez utiliser les images à des fins personnelles exclusivement (ex. : pour une recherche, un travail scolaire, un arbre généalogique ou un cadeau), vous n’avez pas besoin de demander d’autorisation ni de payer des frais d’utilisation.
Publication commerciale25,00$/imageDes frais d’utilisation sont exigés pour reproduire des images de la SHPS dans un livre ou un magazine, sur un CD ou un DVD-ROM. À l’achat d’une image pour ce type de publication, vous recevrez une licence non exclusive, qui prévoit une utilisation unique dans toutes les collectivités du monde et dans toutes les langues.
Présentation au grand public25,00$/imageSi vous prévoyez présenter les images au grand public (ex. : dans un musée, un centre d’interprétation, sur une affiche, une plaque explicative ou un site web patrimonial ou éducatif), des frais d’utilisation s’appliquent.
Utilisation à d’autres fins commerciales50,00$/imageDes frais d’utilisation sont exigés pour reproduire des images de la SHPS dans un document audiovisuel ou pour les utiliser dans des zones publiques, des annonces, des sites web commerciaux ou des articles à vendre (ex. : un calendrier, une tasse, une carte postale, un T-shirt).
Frais de transmission
ModeFrais supplémentaireDétails
Télécopie0,25$/page local
1,00$/page interurbain
 
TéléchargementAucunVous recevrez vos images par courriel une fois le paiement reçu.
CD ou DVD à ramasser2,00$/CDLa reproduction sur CD ou DVD de vos images comprend des frais supplémentaires.
CD ou DVD envoyé par la poste10,00$/CDLe copiage d’images sur CD ou DVD et leur expédition par la poste ordinaire comprennent des frais supplémentaires.
 Clé USB 10$/Clé Cela couvre les frais d’achat d’une clé USB, si vous arrivez avec votre propre clé, les frais sont réduits à 3$

* Les prix sont modifiables sans préavis. La reproduction de grand format se fait à l’externe et les coûts rattachés doivent être défrayés par la personne demandant la reproduction.

** Toute utilisation des documents de la Société historique Pierre-de-Saurel reste conditionnelle à la mention de la source de façon visible (Société historique Pierre-de-Saurel, nom du fonds, cote du document). Voir les conditions d’utilisation.

CONDITIONS D’UTILISATION

En payant les frais d’utilisation pour la publication ou l’usage commercial des documents de la Société historique Pierre-de-Saurel, vous acceptez les conditions suivantes :

  1. Cette autorisation est non exclusive. La Société historique Pierre-de-Saurel se réserve le droit de reproduire l’image et de permettre à des tiers de reproduire l’image.
  2. L’autorisation n’est plus valable dès la publication ou la création du produit. Toute utilisation subséquente constitue une réutilisation et doit faire l’objet d’une nouvelle demande auprès de la Société historique Pierre-de-Saurel. Des frais d’utilisation seront de nouveau applicables.
  3. L’auteur de la demande assume l’entière responsabilité de l’utilisation faite des images de la Société historique Pierre-de-Saurel, conformément à la Loi sur le droit d’auteur.
  4. L’auteur de la demande exonère la Société historique Pierre-de-Saurel et ses représentants de toute responsabilité quant aux réclamations pouvant résulter de l’utilisation du matériel et il s’engage à indemniser le service d’archivage et ses représentants de tous les coûts et dommages-intérêts résultant d’une utilisation non autorisée du matériel.
  5. En cas d’utilisation d’image, on doit indiquer le nom de la Société historique Pierre-de-Saurel, le nom du fonds et la cote des archives utilisées, sous forme de légende ou de mention de source, sauf pour les films, où l’on doit inclure le nom de la Société historique Pierre-de-Saurel dans le générique. Le paiement des frais d’utilisation commerciale ne dispense pas l’utilisateur de mentionner le nom de la Société historique Pierre-de-Saurel.
  6. Les images fournies par la Société historique Pierre-de-Saurel ne peuvent être copiées, numérisées, présentées, vendues, ni utilisées à d’autres fins que celles précisées dans les licences de droits de reproduction et d’utilisation. Aucune copie ne peut être déposée dans un autre service d’archivage ou bibliothèque.
  7. À moins d’autorisation préalable de la Société historique Pierre-de-Saurel, il est interdit de retoucher ou de modifier les images d’une façon qui risque de nuire à leur intégrité historique ou artistique. S’il est nécessaire de reproduire un détail d’une image, il faut indiquer le mot « détail » entre parenthèses à côté du numéro d’acquisition ou du numéro de l’image.
  8. L’autorisation n’est accordée qu’après le paiement de tous les frais, y compris les frais d’utilisation.