Grille de tarification des services

RILLE TARIFAIRE

Prix en vigueur en 2016

Membres :

Bulletin Le Saurelois :

Recherche sur place :

Frais pour recherche réalisée par les employés:

Conférences régulières (prix d’entrée) :

<!--[if gte mso 9]> <![endif]-->

<!--[if gte mso 9]> Normal 0 21 false false false FR-CA X-NONE X-NONE <![endif]--><!--[if gte mso 9]> <![endif]--><!--[if gte mso 10]> <! /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable {mso-style-name:"Tableau Normal"; mso-tstyle-rowband-size:0; mso-tstyle-colband-size:0; mso-style-noshow:yes; mso-style-priority:99; mso-style-qformat:yes; mso-style-parent:""; mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm 5.4pt; mso-para-margin-top:0cm; mso-para-margin-right:0cm; mso-para-margin-bottom:10.0pt; mso-para-margin-left:0cm; line-height:115%; mso-pagination:widow-orphan; font-size:11.0pt; font-family:"Calibri","sans-serif"; mso-ascii-font-family:Calibri; mso-ascii-theme-font:minor-latin; mso-hansi-font-family:Calibri; mso-hansi-theme-font:minor-latin; mso-fareast-language:EN-US;} table.MsoTableGrid {mso-style-name:"Grille du tableau"; mso-tstyle-rowband-size:0; mso-tstyle-colband-size:0; mso-style-priority:59; mso-style-unhide:no; border:solid windowtext 1.0pt; mso-border-alt:solid windowtext .5pt; mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm 5.4pt; mso-border-insideh:.5pt solid windowtext; mso-border-insidev:.5pt solid windowtext; mso-para-margin:0cm; mso-para-margin-bottom:.0001pt; mso-pagination:widow-orphan; font-size:11.0pt; font-family:"Calibri","sans-serif"; mso-ascii-font-family:Calibri; mso-ascii-theme-font:minor-latin; mso-hansi-font-family:Calibri; mso-hansi-theme-font:minor-latin; mso-fareast-language:EN-US;} --> <!--[endif] -->

Consultation et recherche d’archives

Non-membre

10,00$/jour

Membre

Gratuit

Recherches par les employés pour les Membres

Gratuit pour les 15 premières minutes; ensuite 30,00$/heure

Recherches par les employés pour les Non-membres

30,00$/heure dès le début de la réponse à la demande

 

 

Expositions au local de la SHPS

Mode

Frais supplémentaire

Détails

Individuel/groupe

Aucun

Si groupe, réservation à l’avance

Visites guidées historiques 

Trajet estival, départ au Carré Royal

Aucun

Si groupe, réservation à l’avance

Hors saison, départ selon la réservation

À la demande

Pour groupe seulement

Accès à la bibliothèque

 

 

Membre

Aucun

Consultation sur place seulement

Non-membre

Inclus dans le tarif « Consultation-recherches »

Consultation sur place seulement

 

 

Pour tout autre service (ex. : gestion documentaire, extraits utilisés pour des films, etc.), il suffit de s’adresser au personnel pour connaître la teneur et les tarifs.

 

 

Commande de photos

Tarifs de base de reproductions*

Description

Frais

Détails

Photocopie

À partir de 0,25$/image en noir et blanc

À partir de 0,50$/image en couleur

Services de photocopies sur place

Numérisation

7,00$/image

Aucune impression sur place

Reproduction de photos

Frais fournisseur + 30%

Aucune reproduction sur place

Reproduction de cartes et plans

Frais fournisseur + 30%

Document couleur et document aux dimensions de plus de 11 X 14

Frais d’utilisation**

Type

Frais supplémentaires

Détails

Usage personnel

Aucun

Si vous prévoyez utiliser les images à des fins personnelles exclusivement (ex. : pour une recherche, un travail scolaire, un arbre généalogique ou un cadeau), vous n’avez pas besoin de demander d’autorisation ni de payer des frais d’utilisation.

Publication commerciale

25,00$/image

Des frais d’utilisation sont exigés pour reproduire des images de la SHPS dans un livre ou un magazine, sur un CD ou un DVD-ROM. À l’achat d’une image pour ce type de publication, vous recevrez une licence non-exclusive, qui prévoit une utilisation unique dans toutes les collectivités du monde et dans toutes les langues.

Présentation au grand public

25,00$/image

Si vous prévoyez présenter les images au grand public (ex. : dans un musée, un centre d’interprétation, sur une affiche, une plaque explicative ou un site web patrimonial ou éducatif), des frais d’utilisation s’appliquent.

Utilisation à d’autres fins commerciales

50,00$/image

Des frais d’utilisation sont exigés pour reproduire des images de la SHPS dans un document audiovisuel ou pour les utiliser dans des zones publiques, des annonces, des sites web commerciaux ou des articles à vendre (ex. : un calendrier, une tasse, une carte postale, un T-shirt).

Frais de transmission

Mode

Frais supplémentaire

Détails

Télécopie

0,25$/page local

1,00$/page interurbain

 

Téléchargement

Aucun

Vous recevrez vos images par courriel une fois le paiement reçu.

CD ou DVD à ramasser

2,00$/CD

La reproduction sur CD ou DVD de vos images comprend des frais supplémentaires.

CD ou DVD envoyé par la poste

10,00$/CD

Le copiage d’images sur CD ou DVD et leur expédition par la poste ordinaire comprennent des frais supplémentaires.

         

 

 

* Les prix sont modifiables sans préavis. La reproduction de grand format se fait à l’externe et les coûts rattachés doivent être défrayés par la personne demandant la reproduction.

** Toute utilisation des documents de la Société historique Pierre-de-Saurel reste conditionnelle à la mention de la source de façon visible (Société historique Pierre-de-Saurel, nom du fonds, cote du document). Voir les conditions d’utilisation.

CONDITIONS D’UTILISATION

En payant les frais d’utilisation pour la publication ou l’usage commercial des documents de la Société historique Pierre-de-Saurel, vous acceptez les conditions suivantes :

 

1.       Cette autorisation est non exclusive. La Société historique Pierre-de-Saurel se réserve le droit de reproduire l’image et de permettre à des tiers de reproduire l’image.

 

2.       L’autorisation n’est plus valable dès la publication ou la création du produit. Toute utilisation subséquente constitue une réutilisation et doit faire l’objet d’une nouvelle demande auprès de la Société historique Pierre-de-Saurel. Des frais d’utilisation seront de nouveau applicables.

 

3.       L’auteur de la demande assume l’entière responsabilité de l’utilisation faite des images de la Société historique Pierre-de-Saurel, conformément à la Loi sur le droit d’auteur.

 

4.       L’auteur de la demande exonère la Société historique Pierre-de-Saurel et ses représentants de toute responsabilité quant aux réclamations pouvant résulter de l’utilisation du matériel et il s’engage à indemniser le service d’archivage et ses représentants de tous les coûts et dommages-intérêts résultant d’une utilisation non autorisée du matériel.

 

5.       En cas d’utilisation d’image, on doit indiquer le nom de la Société historique Pierre-de-Saurel, le nom du fonds et la cote des archives utilisées, sous forme de légende ou de mention de source, sauf pour les films, où l’on doit inclure le nom de la Société historique Pierre-de-Saurel dans le générique. Le paiement des frais d’utilisation commerciale ne dispense pas l’utilisateur de mentionner le nom de la Société historique Pierre-de-Saurel.

 

6.       Les images fournies par la Société historique Pierre-de-Saurel ne peuvent être copiées, numérisées, présentées, vendues ni utilisées à d’autres fins que celles précisées dans les licences de droits de reproduction et d’utilisation. Aucune copie ne peut être déposée dans un autre service d’archivage ou bibliothèque.

 

7.       À moins d’autorisation préalable de la Société historique Pierre-de-Saurel, il est interdit de retoucher ou de modifier les images d’une façon qui risque de nuire à leur intégrité historique ou artistique. S’il est nécessaire de reproduire un détail d’une image, il faut indiquer le mot « détail » entre parenthèses à côté du numéro d’acquisition ou du numéro de l’image.

 

8.       L’autorisation n’est accordée qu’après le paiement de tous les frais, y compris les frais d’utilisation.